SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 37.00Z Collecte et traitement des eaux usées
Siège
Essonne (91)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontenay-lès-Briis.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré à 91170 VIRY-CHATILLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
- SIRET du siège
- Sigle
- SIVOA
- Date de création
- 27/12/1945
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2016 - 05/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
2 autorisations sur la période 31/03/2016 - 05/04/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Fontenay-lès-Briis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 97, Fontenay-lès-Briis (91640) | PC Locaux | E271 | 2 923 m² | 110 m² | 2017/04/05 |
| 163 Route, Viry-Châtillon (91170) | PC Locaux | BK132, BK133 | 5 234 m² | 202 m² | 2016/03/31 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L'ORGE AVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.