Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Renwez.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 08150 à Renwez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 91.04Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES compte 1
autorisation recensée
sur la période 19/03/2018 - 19/03/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/03/2018 - 19/03/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
1 autorisation sur la période 19/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Renwez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES ?
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES ARDENNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.