2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE DES DECHETS DU SECTEUR SUD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Masseube.
SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE DES DECHETS DU SECTEUR SUD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 32300 à Mirande.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE DES DECHETS DU SECTEUR SUD compte 3 autorisations recensées sur la période 18/11/2016 - 16/01/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE DES DECHETS DU SECTEUR SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/11/2016 - 16/01/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Masseube.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE DES DECHETS DU SECTEUR SUD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Du Marche Au Cadran, Montesquiou (32320) | DP Locaux | D825 | 2 206 m² | 20 m² | 2016/11/28 |
| Voie De La Tourette, Miélan (32170) | DP Locaux | AC267 | 4 780 m² | 20 m² | 2016/11/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
