2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT MIXTE D'ANIMATION ET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DU NIVERNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Collancelle.
SYNDICAT MIXTE D'ANIMATION ET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DU NIVERNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 58110 à Châtillon-en-Bazois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D'ANIMATION ET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DU NIVERNAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2015 - 05/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'ANIMATION ET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DU NIVERNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Collancelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'ANIMATION ET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DU NIVERNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Galeries De Mouas, La Collancelle (58800) | PC Locaux | ZL40 | 45 510 m² | 45 m² | 2015/10/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
