Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantenay-Villedieu.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 72430 à Chantenay-Villedieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE compte 1
autorisation recensée
sur la période 04/08/2025 - 04/08/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/08/2025 - 04/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
1 autorisation sur la période 04/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chantenay-Villedieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE ?
SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SMAEP) DE L'AUNAY - LA TOUCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.