2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mougins.
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/09/2019 - 06/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2307 Chemi Des Campelieres, Mougins (06250) | DP Locaux | CK492 | 3 146 m² | 17 m² | 2019/09/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
