Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mougins.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/09/2019 - 06/09/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/09/2019 - 06/09/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
1 autorisation sur la période 06/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES ?
SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE CENTRE EDUCATIF CULTUREL CAMPELIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.