Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Huriel.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 03380 à Huriel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/03/2013 - 22/03/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/03/2013 - 22/03/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
1 autorisation sur la période 22/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Huriel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER ?
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA RIVE GAUCHE DU CHER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.