SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Falga.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 31540 à FALGA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/08/1991
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 01/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
2 autorisations sur la période 07/10/2013 - 01/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Falga.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De La Forge, Falga (31540) | PC Locaux | OA156, OA155 | 2 095 m² | 32 m² | 2015/03/01 |
| Le Village, Falga (31540) | PC Locaux | A391 | 1 165 m² | 153 m² | 2013/10/07 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT SCOLAIRE BELESTA LE FALGA JUZES MAURENS MOURVILLES HAUTES ET LE VAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.