2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE POUR L EQUIPEMENT RURAL POUR L EAU ET L ASSAINISSEMENT DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Les Trois-Moutiers.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE POUR L EQUIPEMENT RURAL POUR L EAU ET L ASSAINISSEMENT DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 86000 à Poitiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE POUR L EQUIPEMENT RURAL POUR L EAU ET L ASSAINISSEMENT DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 20/03/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE POUR L EQUIPEMENT RURAL POUR L EAU ET L ASSAINISSEMENT DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/04/2013 - 20/03/2014, réparties dans 4 communes, principalement aux Trois-Moutiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE POUR L EQUIPEMENT RURAL POUR L EAU ET L ASSAINISSEMENT DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Bocquerie, Dienné (86410) | PC Locaux | B44 | 41 504 m² | 53 m² | 2014/03/20 |
| La Patte D Oie, Les Trois-Moutiers (86120) | PC Locaux | XC44 | 27 099 m² | 53 m² | 2014/02/27 |
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 49, Les Trois-Moutiers (86120) | PC Locaux | XC44, XC40 | 40 085 m² | 80 m² | 2013/06/26 |
| Rn 11, Rouillé (86480) | PC Locaux | YA16, YA17 | 98 352 m² | 62 m² | 2013/05/21 |
| Za La Croix Berthon La Drouille, Neuville-de-Poitou (86170) | PC Locaux | ZS430, ZS428 | 6 912 m² | 1 115 m² | 2013/04/23 |
1 à 5 sur 5 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Les Trois-Moutiers
2 autorisations
Dienné
1 autorisation
Neuville-de-Poitou
1 autorisation
Rouillé
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
