Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guîtres.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 33230 à Guîtres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE compte 2
autorisations recensées
sur la période 30/06/2022 - 13/02/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
30/06/2022 - 13/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
2 autorisations sur la période 30/06/2022 - 13/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Guîtres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ISLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.