SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS - Permis de construire et DP

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253306344 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 05/09/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Budos.

Profil et organisation

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré à 33210 LEOGEATS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
05/09/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2016 - 05/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/06/2016 - 05/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

2 autorisations sur la période 27/06/2016 - 05/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Budos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Sansot, Léogeats (33210) PC Locaux B341, B1211 5 485 m² 326 m² 2018/10/05
1 Rue Jules Ferry, Budos (33720) PC Locaux C52, C51 4 170 m² 129 m² 2016/06/27

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BUDOS LEOGEATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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