Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thérines.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 60210 à Grandvilliers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS compte 1
autorisation recensée
sur la période 01/11/2024 - 01/11/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/11/2024 - 01/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
1 autorisation sur la période 01/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Thérines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA REGION DE GRANDVILLIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.