SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS - Permis de construire et DP

Active
258900745 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lixy.

Profil et organisation

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 89150 à Brannay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 49.39A - Transports routiers réguliers de voyageurs
SIRET du siège
Sigle
SIVOS
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2026 - 18/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/03/2026 - 18/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

1 autorisation sur la période 18/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Lixy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Place De La Mairie, Lixy (89140) PC Locaux ZK104, ZK103 31 610 m² 1 046 m² 2026/03/18

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU NORD EST GATINAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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