2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT ESF AX BONASCRE LE SAQUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ax-les-Thermes.
SYNDICAT ESF AX BONASCRE LE SAQUET est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 09110 à Ax-les-Thermes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT ESF AX BONASCRE LE SAQUET compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2016 - 22/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ESF AX BONASCRE LE SAQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ax-les-Thermes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT ESF AX BONASCRE LE SAQUET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plateau De Bonascre, Ax-les-Thermes (09110) | PC Locaux | D1188 | 380 931 m² | 228 m² | 2016/03/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
