SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE - Permis de construire et DP

Active
200069292 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/01/2017

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Angicourt.

Profil et organisation

SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 60150 THOUROTTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SEZEO
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2018 - 27/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/12/2018 - 27/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

2 autorisations sur la période 29/12/2018 - 27/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Angicourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Clos De L Eglise, Angicourt (60940) DP Locaux ZC72 16 m² 8 m² 2023/12/27
Adresse Non Renseignée, Vauciennes (60117) DP Locaux 9 m² 2018/12/29

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

Sources des informations sur SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE ?
SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE ?
Le profil de SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES ENERGIES DES ZONES EST DE L'OISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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