2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morienval.
SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 60150 à Thourotte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 23/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Morienval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Forestier Hameau De Saint Nicolas De Courson, Morienval (60127) | DP Locaux | H62 | 199 520 m² | 2 m² | 2016/09/23 |
| Chemin Forestier Hameau De Saint Nicolas De Courson, Morienval (60127) | DP Locaux | H1 | — | 3 m² | 2016/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
