SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Oise (60)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morienval.
Profil et organisation
SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 60150 THOUROTTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SEZEO
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 23/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
2 autorisations sur la période 23/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Morienval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Forestier Hameau De Saint Nicolas De Courson, Morienval (60127) | DP Locaux | H62 | 199 520 m² | 2 m² | 2016/09/23 |
| Chemin Forestier Hameau De Saint Nicolas De Courson, Morienval (60127) | DP Locaux | H1 | — | 3 m² | 2016/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DES ENERGIES DE LA ZONES EST DE L'OISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.