2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM) est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champeau-en-Morvan.
SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 21140 à Semur-en-Auxois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM) compte 3 autorisations recensées sur la période 07/02/2022 - 22/05/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/02/2022 - 22/05/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Champeau-en-Morvan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM) dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Georges Pompidou, Semur-en-Auxois (21140) | PC Locaux | AP494 | 6 500 m² | 1 398 m² | 2022/08/26 |
| Route De Vignes 21460 Tout, Toutry (21460) | DP Locaux | ZC2, ZC3 | 12 470 m² | 6 m² | 2022/02/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
