Présentation détaillée de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poitiers.
Profil et organisation
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 86000 à Poitiers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Permis d'aménager de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR compte 1
autorisation recensée
sur la période 21/11/2021 - 21/11/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/11/2021 - 21/11/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
1 autorisation sur la période 21/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Poitiers.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR ?
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR ?
Le profil de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT GUILLAUME VII LE TROUBADOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.