SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT - Permis de construire et DP

Active
502420722 Autres formes juridiques Créée le 01/01/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2020 - 23/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/09/2020 - 23/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

1 autorisation sur la période 23/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Ch De Gabardie, Toulouse (31100) PC Locaux AK185, AK231 136 705 m² 183 m² 2020/09/23

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

Sources des informations sur SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT ?
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT ?
Le profil de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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