Présentation détaillée de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/09/2020 - 23/09/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/09/2020 - 23/09/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
1 autorisation sur la période 23/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT ?
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT ?
Le profil de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL GRAMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.