Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ile Du Saulcy, Metz (57070) | PD | 274 | 67 768 m² | 2022/11/15 |
SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS - Permis de démolir
Active
524800836
Association déclarée
Créée le 12/09/1987
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Metz.
Profil et organisation
SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/09/1987
Siège social
Permis de démolir de SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/11/2022 - 15/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/11/2022 - 15/11/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
1 autorisation sur la période 15/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Metz.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DES TILLEULS
SIREN 342433414
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ALBE
SIREN 335075503
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
GAEC BECKER
SIREN 390761161
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
GAEC SENSER
SIREN 392846275
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
EARL DU POINT DU JOUR
SIREN 394730261
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
EARL FABING
SIREN 449969237
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS ?
SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS ?
Le profil de SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable