Présentation détaillée de SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE est associé à 51 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 51 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 43 communes, principalement Percy-en-Normandie.
Profil et organisation
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 50180 à Agneaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE compte 51
autorisations recensées
sur la période 06/07/2013 - 29/07/2026,
dans 43
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
51
Période couverte
06/07/2013 - 29/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
43 communes
Évolution annuelle des autorisations de SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-80,0 %
1
0
0
2025
5
-28,6 %
5
0
0
2024
7
+133,3 %
7
0
0
2023
3
+50,0 %
3
0
0
2022
2
-33,3 %
2
0
0
2021
3
-50,0 %
3
0
0
2020
6
+200,0 %
6
0
0
2019
2
-60,0 %
2
0
0
2018
5
+150,0 %
5
0
0
2017
2
-33,3 %
2
0
0
2016
3
+50,0 %
3
0
0
2015
2
-71,4 %
2
0
0
2014
7
+133,3 %
7
0
0
2013
3
-
3
0
0
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
51 autorisations sur la période 06/07/2013 - 29/07/2026, réparties dans 43 communes, principalement à Percy-en-Normandie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE ?
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE est associé à 51 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE ?
Le profil de SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE recense 51 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE concernent 43 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
