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SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY - Permis de construire et DP

Active
819432824 Autres formes juridiques Créée le 01/03/2016

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés

Siège

Côte-d'Or (21)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain.

Profil et organisation

SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 21190 à Meloisey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2016 - 15/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2016 - 15/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

1 autorisation sur la période 15/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Romain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Voie Communale N 5 En Pichotot, Saint-Romain (21190) PC Locaux B767, B724 909 m² 15 m² 2016/09/15

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Romain

1 autorisation

Département représenté

Côte-d'Or (21)

1 autorisation

Demandeurs comparables à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC
SIREN 778204271
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
ASSOC DIOCESAINE DE DIJON
SIREN 778214395
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIREN 805357159
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE
SIREN 328860101
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
ABBAYE ST JOSEPH DE CLAIRVAL
SIREN 399265339
Même secteur et même département
5 autorisations 4 PC 1 PD
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN 833012016
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY ?
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY ?
Le profil de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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