2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE DE BENAMENIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bénaménil.
SYNDICAT DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE DE BENAMENIL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 54450 à Bénaménil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE DE BENAMENIL compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2022 - 03/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE DE BENAMENIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bénaménil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE DE BENAMENIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tacot, Bénaménil (54450) | PC Locaux | AA184 | 9 373 m² | 1 814 m² | 2022/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
