Présentation détaillée de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Églisottes-et-Chalaures.
Profil et organisation
SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 16210 à Chalais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de démolir de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
Activité d’urbanisme de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/02/2026 - 23/02/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/02/2026 - 23/02/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
1 autorisation sur la période 23/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement aux Églisottes-et-Chalaures.
Demandeurs comparables à SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL ?
SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL ?
Le profil de SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA DRONNE AVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.