SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU - Permis de construire et DP

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200078913 Syndicat mixte fermé PME Créée le 31/12/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Basse-Goulaine.

Profil et organisation

SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 44115 à BASSE-GOULAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
31/12/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

Activité d’urbanisme de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2019 - 11/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2019 - 11/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

2 autorisations sur la période 14/06/2019 - 11/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Basse-Goulaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Pre De Roche Blan, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44310) PC Locaux XH49 997 m² 48 m² 2020/02/11
58 Rue Du Taillis Queneau, Basse-Goulaine (44115) PC Locaux AE405, ZA160 49 877 m² 201 m² 2019/06/14

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

Sources des informations sur SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU ?
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU ?
Le profil de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE VIGNOBLE-GRANDLIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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