2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Maixent.
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 72390 à Dollon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON compte 3 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 13/03/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/10/2013 - 13/03/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Maixent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Chouannetiere, Tuffé Val de la Chéronne (72160) | PC Locaux | A74 | 1 000 m² | 116 m² | 2013/12/23 |
| Ld Les Bruyeres Des Chenes, Saint-Maixent (72320) | PC Locaux | D554 | 3 607 m² | 20 m² | 2013/10/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
