SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Maixent.
Profil et organisation
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 72390 à DOLLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAEP
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
Activité d’urbanisme de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON compte 3 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 13/03/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
3 autorisations sur la période 21/10/2013 - 13/03/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Maixent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Semur-en-Vallon (72390) | DP Locaux | — | — | 12 m² | 2020/03/13 |
| Ld La Chouannetiere, Tuffé Val de la Chéronne (72160) | PC Locaux | A74 | 1 000 m² | 116 m² | 2013/12/23 |
| Ld Les Bruyeres Des Chenes, Saint-Maixent (72320) | PC Locaux | D554 | 3 607 m² | 20 m² | 2013/10/21 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE DOLLON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.