SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX - Permis de construire et DP

Active
253602429 Syndicat mixte fermé PME Créée le 20/12/1989

Infos clés

Siège

Indre (36)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Poinçonnet.

Profil et organisation

SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 36000 à Châteauroux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SYTOM
Date de création
20/12/1989
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX compte 1 autorisation recensée sur la période 19/06/2026 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/06/2026 - 19/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

1 autorisation sur la période 19/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Poinçonnet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
64 Allée Des Sablons, Le Poinçonnet (36330) PC Locaux BE59, BE101 37 907 m² 29 m² 2026/06/19

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

Sources des informations sur SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX ?
SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX ?
Le profil de SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE TRAIT ORDURES REG CHATEAUROUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides