2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fussy.
SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 18220 à Soulangis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2020 - 26/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/09/2020 - 26/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fussy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 Lieur-Dit Les Terres De Grouere, Soulangis (18220) | PC Locaux | ZM29, ZM39 | — | 54 m² | 2020/09/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
