SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES - Permis de construire et DP

Active
251801445 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/05/1984

Infos clés

Siège

Cher (18)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fussy.

Profil et organisation

SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 18220 à SOULANGIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/05/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2020 - 26/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2020 - 26/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

2 autorisations sur la période 04/09/2020 - 26/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fussy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Les Galandes, Fussy (18110) PC Locaux ZB190 9 324 m² 23 m² 2022/08/26
0 Lieur-Dit Les Terres De Grouere, Soulangis (18220) PC Locaux ZM29, ZM39 35 227 m² 54 m² 2020/09/04

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

Sources des informations sur SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES ?
SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES ?
Le profil de SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE RESEAUX AEP NORD EST BOURGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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