SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD - Permis de construire et DP

Active
253002950 Syndicat mixte fermé PME Créée le 08/04/1998

Infos clés

Présentation détaillée de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.

Profil et organisation

SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
08/04/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2026 - 06/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2026 - 06/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

1 autorisation sur la période 06/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Nîmes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Des Jasons, Nîmes (30900) PC Locaux KE173 63 722 m² 335 m² 2026/05/06

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

Sources des informations sur SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD ?
SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD ?
Le profil de SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE REAL TRAIT DECHETS SUD GARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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