SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briollay.
Profil et organisation
SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 49125 à TIERCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1998
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2015 - 09/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
1 autorisation sur la période 03/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Briollay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De La Retusiere, Briollay (49125) | PC Locaux | A1341, A1340 | 4 525 m² | 799 m² | 2015/02/03 |
Permis de démolir de SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
1 autorisation sur la période 09/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Briollay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Barrage Du Pont, Briollay (49125) | PD | AN77 | — | 2015/03/09 |
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE PRODUCT EAU LOIR ET SARTHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.