2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND MIXTE PARC NATUREL REGION BRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Joachim.
SYND MIXTE PARC NATUREL REGION BRIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 44720 à Saint-Joachim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE PARC NATUREL REGION BRIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2022 - 12/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE PARC NATUREL REGION BRIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/01/2022 - 12/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Joachim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE PARC NATUREL REGION BRIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 214 Rue Du Chef De L'ile, Saint-Joachim (44720) | DP Locaux | E3836 | 3 033 m² | 13 m² | 2022/08/12 |
| 7 Boulevard Du Docteur Laenn, Saint-Malo-de-Guersac (44550) | PC Locaux | AC288 | 620 m² | 27 m² | 2022/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
