2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND MIXTE DES EAUX DU PLATEAU DE SIGNARGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Angles.
SYND MIXTE DES EAUX DU PLATEAU DE SIGNARGUES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30390 à Domazan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE DES EAUX DU PLATEAU DE SIGNARGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2021 - 21/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE DES EAUX DU PLATEAU DE SIGNARGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/04/2021 - 21/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement aux Angles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE DES EAUX DU PLATEAU DE SIGNARGUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Bourgas Le Bourgas, Rochefort-du-Gard (30650) | PC Locaux | AP11 | 622 m² | 143 m² | 2021/04/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
