Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Badens (11800) | PA | B714, B571 | — | 2014/03/06 |
SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE - Permis d'aménager
Cessée
251101457
Syndicat mixte fermé
Créée le 25/01/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Badens.
Profil et organisation
SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 11800 à Laure-Minervois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 42.21Z - Construction de réseaux pour fluides
- SIRET du siège
- Sigle
- SM
- Date de création
- 25/01/2000
Siège social
Permis d'aménager de SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2014 - 06/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/03/2014 - 06/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
1 autorisation sur la période 06/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Badens.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN
SIREN 200026789
Même département de siège
86 autorisations
86 PC
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
SIREN 241100593
Même département de siège
38 autorisations
30 PC
5 PA
3 PD
CARCASSONNE AGGLO
SIREN 200035715
Même département de siège
29 autorisations
18 PC
2 PA
9 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS
SIREN 200035855
Même département de siège
12 autorisations
8 PC
3 PA
1 PD
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER AUDE
SIREN 130009004
Même département de siège
9 autorisations
9 PD
CC PYRENEES AUDOISES
SIREN 200043776
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE ?
SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE ?
Le profil de SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE BALCONS DE L'AUDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable