2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
3
SYND INTERCOMMUNAL DU CHENIL DU LIBOURNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-de-Puynormand.
SYND INTERCOMMUNAL DU CHENIL DU LIBOURNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 33500 à Libourne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DU CHENIL DU LIBOURNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 19/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DU CHENIL DU LIBOURNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/07/2013 - 19/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-de-Puynormand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DU CHENIL DU LIBOURNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rte Du Chenil, Saint-Sauveur-de-Puynormand (33660) | PC Locaux | AE5 | 8 258 m² | 40 m² | 2013/07/01 |
| 3 Rte Du Chenil, Saint-Sauveur-de-Puynormand (33660) | PC Locaux | AE5 | 8 258 m² | 60 m² | 2013/07/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
