Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit De Wavill, Saint-Julien-lès-Gorze (54470) | PD | E15, E16 | — | 2021/12/09 |
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON - Permis de démolir
Active
255401002
Syndicat mixte fermé
PME
Créée le 01/12/1931
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-lès-Gorze.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 54800 à Conflans-en-Jarnisy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1931
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2021 - 09/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/12/2021 - 09/12/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
1 autorisation sur la période 09/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-lès-Gorze.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
SIREN 301365847
Même département de siège
129 autorisations
4 PC
2 PA
123 PD
METROPOLE DU GRAND NANCY
SIREN 245400676
Même département de siège
95 autorisations
33 PC
31 PA
31 PD
UNIVERSITE DE LORRAINE
SIREN 130015506
Même département de siège
35 autorisations
30 PC
2 PA
3 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 285400016
Même département de siège
24 autorisations
22 PC
2 PD
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
SIREN 200042166
Même département de siège
21 autorisations
8 PC
13 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
SIREN 245400601
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
3 PA
2 PD
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON ?
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU SOIRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable