2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE PULLIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Laneuveville-devant-Bayon.
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE PULLIGNY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 54740 à Haroué.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE PULLIGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2016 - 14/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE PULLIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/08/2016 - 14/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Laneuveville-devant-Bayon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE PULLIGNY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural N 2 Des Chenevieres Les Pres De Lorey, Neuviller-sur-Moselle (54290) | DP Locaux | A289 | — | 10 m² | 2017/07/14 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Genetres, Laneuveville-devant-Bayon (54740) | PC Locaux | ZB3, ZB3B | 8 000 m² | 460 m² | 2016/08/31 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
