SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bertholène.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 12220 à MONTBAZENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 21/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
2 autorisations sur la période 05/06/2014 - 21/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bertholène.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Puech De Bane, Sainte-Eulalie-d'Olt (12130) | PC Locaux | AS14 | 4 750 m² | 36 m² | 2016/06/21 |
| Ayrinhac, Bertholène (12310) | DP Locaux | C285B | 250 m² | 18 m² | 2014/06/05 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE MONTBAZENS RIGNAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.