SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Cannet.
Profil et organisation
SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 06150 à CANNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 31/01/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
2 autorisations sur la période 02/08/2013 - 31/01/2014, réparties dans 2 communes, principalement au Cannet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2497 Chemin De Carimai, Le Cannet (06110) | PC Locaux | AD202, AD372 | 6 833 m² | 65 m² | 2014/01/31 |
| 2497 Chemi De Carimai, Mougins (06250) | PC Locaux | 0F509 | 6 950 m² | 65 m² | 2013/08/02 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOM DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.