2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cairanne.
SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 84290 à Sainte-Cécile-les-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2015 - 05/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2015 - 05/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Cairanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Route De Carpentras, Cairanne (84290) | PC Locaux | AS212, AS11 | 5 150 m² | 2 340 m² | 2015/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
