SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cairanne.
Profil et organisation
SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 84290 à SAINTE-CECILE-LES-VIGNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
Activité d’urbanisme de SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2015 - 05/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
2 autorisations sur la période 03/10/2015 - 05/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Cairanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 1 Le Font De L Aube, Mérindol-les-Oliviers (26170) | PC Locaux | C1473 | 150 m² | 69 m² | 2016/12/05 |
| 55 Route De Carpentras, Cairanne (84290) | PC Locaux | AS212, AS11 | 5 150 m² | 2 340 m² | 2015/10/03 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.