2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND COPROP 5 RUELLE AUX PUITS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-sur-Orge.
SYND COPROP 5 RUELLE AUX PUITS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 94800 à Villejuif.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND COPROP 5 RUELLE AUX PUITS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2013 - 30/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND COPROP 5 RUELLE AUX PUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Savigny-sur-Orge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND COPROP 5 RUELLE AUX PUITS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Louis Jacques Mezard, Savigny-sur-Orge (91600) | PC Logement | AC129 | 465 m² | 174 m² | 2013/11/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
