2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SYCODEM SUD VENDEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontenay-le-Comte.
SYCODEM SUD VENDEE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 85200 à Fontenay-le-Comte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYCODEM SUD VENDEE compte 5 autorisations recensées sur la période 01/12/2014 - 07/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYCODEM SUD VENDEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 01/12/2014 - 07/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Fontenay-le-Comte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYCODEM SUD VENDEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 47 E Rue Des Jacobins, Fontenay-le-Comte (85200) | DP Locaux | AT277 | 4 847 m² | 2 m² | 2017/01/27 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Verte Pole Environnemental Du Seillot, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Locaux | YV65 | 8 330 m² | 84 m² | 2016/08/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
