SVCUOQ - Permis de construire et DP

Active
792739575 Société civile immobilière Créée le 28/03/2013

Présentation détaillée de SVCUOQ

SVCUOQ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valréas.

Profil et organisation

SVCUOQ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84600 à Grillon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SVCUOQ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SVCUOQ

Activité d’urbanisme de SVCUOQ

SVCUOQ compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2014 - 17/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SVCUOQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2014 - 17/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SVCUOQ

1 autorisation sur la période 17/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Valréas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SVCUOQ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SVCUOQ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SVCUOQ

Sources des informations sur SVCUOQ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SVCUOQ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SVCUOQ ?
SVCUOQ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SVCUOQ ?
Le profil de SVCUOQ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SVCUOQ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SVCUOQ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SVCUOQ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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