2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SUMATEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Cevins.
SUMATEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73200 à Gilly-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SUMATEL compte 4 autorisations recensées sur la période 28/12/2015 - 03/08/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SUMATEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/12/2015 - 03/08/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Cevins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUMATEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Femmelin - Bramans, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | G167P, G165 | 1 694 m² | 141 m² | 2020/08/03 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Planchamp, Planay (73350) | PC Locaux | B670 | 3 319 m² | 120 m² | 2019/06/20 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers La Scierie, Queige (73720) | PC Locaux | C2007 | 2 995 m² | 185 m² | 2017/11/11 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Luy De Four, Cevins (73730) | PC Locaux | F1109 | 538 m² | 55 m² | 2015/12/28 |
1 à 4 sur 4 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
