2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chalon-sur-Saône.
SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 71530 à Fragnes-La Loyère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT compte 10 autorisations recensées sur la période 26/09/2022 - 23/02/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/09/2022 - 23/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Montceau-les-Mines. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Cluny, Givry (71640) | PC Locaux | AL49, AL51 | 9 625 m² | 18 m² | 2024/11/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 07/10/2022 - 28/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Chalon-sur-Saône. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quai Saint-Cosme, Chalon-sur-Saône (71100) | PA | CN49, CN37 | 10 287 m² | 2025/01/28 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Rémy (71100) | PA | — | — | 2022/10/07 |
| Adresse Non Renseignée, Chalon-sur-Saône (71100) | PA | — | — | 2022/10/07 |
2 autorisations sur la période 02/11/2023 - 30/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chalon-sur-Saône. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Varennes Port Barois, Chalon-sur-Saône (71100) | PD | BR152, BR93 | 20 178 m² | 2025/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Louis Jacques Thenard, Chalon-sur-Saône (71100) | PD | AO280 | 66 257 m² | 2023/11/02 |
6 communes - 1 département - 1 région
Chalon-sur-Saône
4 autorisations
Montceau-les-Mines
2 autorisations
Crissey
1 autorisation
Fragnes-La Loyère
1 autorisation
Givry
1 autorisation
Saint-Rémy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
