2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
ASSISTANCES CONTROLES TECHNOLOGIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Demigny.
ASSISTANCES CONTROLES TECHNOLOGIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71380 à Saint-Marcel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSISTANCES CONTROLES TECHNOLOGIES compte 3 autorisations recensées sur la période 23/03/2018 - 13/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSISTANCES CONTROLES TECHNOLOGIES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Demigny. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSISTANCES CONTROLES TECHNOLOGIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Colin Lot N_2, Demigny (71150) | PC Logement | AC137, AC148 | 593 m² | 136 m² | 2023/10/13 |
| Rue Colin Lot N_1, Demigny (71150) | PC Logement | AC140, AC138 | 684 m² | 146 m² | 2023/10/13 |
1 autorisation sur la période 23/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Toussieux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0172 Chemi Chemin De La Verne, Toussieux (01600) | PA | 0A972 | — | 2018/03/23 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
