STO24 FRA N022 - Permis de construire et DP

Active
832895908 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 12/10/2017

Présentation détaillée de STO24 FRA N022

STO24 FRA N022 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Quentin-Fallavier.

Profil et organisation

STO24 FRA N022 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 54280 à Seichamps.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STO24 FRA N022
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/10/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de STO24 FRA N022

Activité d’urbanisme de STO24 FRA N022

STO24 FRA N022 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2018 - 03/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STO24 FRA N022, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/04/2018 - 03/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STO24 FRA N022

1 autorisation sur la période 03/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Quentin-Fallavier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STO24 FRA N022 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de STO24 FRA N022

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à STO24 FRA N022

Sources des informations sur STO24 FRA N022

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STO24 FRA N022

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STO24 FRA N022 ?
STO24 FRA N022 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STO24 FRA N022 ?
Le profil de STO24 FRA N022 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STO24 FRA N022 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STO24 FRA N022 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STO24 FRA N022 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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